Statuts

Article 1er - Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination « Association Avalon, jeux de rôles et de Simulation », son appellation courante est «Avalon ». Article 2 - Objet Cette association a pour but la promotion et la pratique des jeux de société, de simulation, de rôle et de jeu de rôle grandeur nature. Elle se donne également la possibilité, par tous les moyens, d'aider à l'organisation d'autres structures de même objet. Les membres de l'association s'interdisent toutes discussions ou manifestations de caractère politique ou confessionnel. Article 3 – Siège social Le siège social est fixé à : chez M. Sylvain Parise -  24000 Périgueux. Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration. Article 4 – Composition, Membres et Cotisations L'association se compose de: • membres bienfaiteurs; • membres actifs • membres distants • membres d'honneur Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui ont versées une cotisation d'un montant au moins égal au double de la cotisation annuelle. Sont membres actifs, les personnes à jour de leur cotisation. Sont membres distants, les personnes résidant hors du département et désirant participer à la vie de l'association (forum, manifestations) ; ils versent une cotisation réduite. Sont membres d'honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l'association ou contribuer à valoriser un objet commun (cf. article 2) ; ils sont dispensés de cotisations. Les membres d'honneur sont désignés en assemblée générale. Le montant de la cotisation et de la cotisation réduite (enfants de moins de treize ans, membres distants) sont décidés en CA. Elle est payée pour 1 an de septembre à septembre. Les membres distants n'ont pas le droit de vote aux assemblées générales. Les enfants de moins de treize ans sont obligatoirement représentés par leurs parents. Article 5 – Admission Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées. Les refus n'ont pas à être motivés. Article 6 – Radiation La qualité de membre se perd par : • la démission ; • le décès ; • la radiation prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications. Article 7 - Ressources Les ressources de l'association comprennent : 1°) le montant des cotisations ; 2°) des ressources propres de l'association provenant de ses activités ; 3°) les subventions de l'État, des régions, des départements et des communes et autres organismes publics ou privées ; 4°) du revenu de ses biens ; 5°) le cas échéant, les recettes de six manifestations annuelles autorisées. Article 8 – Conseil d'administration L'association est dirigée par un conseil de 2 à 9 membres, élus chaque année par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles. L'âge minimum pour faire partie du conseil d'administration est de 16 ans. Le conseil d'administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé ainsi : • un président qui est doté de tous les pouvoirs pour agir au nom de l’association et la représenter ; le président peut déléguer ses pouvoirs à l'un des membres du CA. • un secrétaire • un trésorier L'age minimum requis pour être membre du bureau est de 18 ans. En cas de vacance d'un membre du Bureau, le CA se réunit pour remplacer le membre sortant parmi les membres du CA. En cas de vacance d'un membre du CA, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement par cooptation parmi les membres de l'association. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Article 9 – Réunion du conseil d'administration Le conseil d'administration se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du président, ou à la demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage égal, la voix du président est prépondérante. Tout membre du conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire. Article 10 – Assemblée générale ordinaire L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres actifs de l'association à quelque titre qu'ils y soient affiliés. Le quorum exigé pour que l'assemblée puisse se réunir est d'un tiers des membres. Si le quorum n'est pas atteint, une autre assemblée est convoquée ultérieurement où la nécessité du quorum ne sera pas exigée, dans ce cas, des convocations doivent être adressées à nouveau. L'âge minimum pour voter est de 13 ans. Ne peuvent voter que les membres à jour de leur cotisation et ayant adhéré depuis au moins 3 mois. L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par tous moyens de communications à la disposition du bureau (courriel personnel, courrier, message personnel sur le site, annonce sur le site). L'ordre du jour devra être indiqué. Le président, assisté des membres du CA, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association. En l'absence du président, un membre du bureau, ou à défaut du CA, présidera. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée. Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortants. Ne devront être traitées, lors de l'assemblée générale, que les questions soumises à l'ordre du jour. Tout membre peut proposer des questions à l'ordre du jour à condition d'en informer le bureau au minimum 48 h avant. Les votes se font à main levée (sauf pour la désignation du conseil d'administration). Les votes par procuration sont possibles à condition de présenter un document daté et signé. Chaque membre ne peut recevoir qu'une seule procuration. Article 11 – Assemblée générale extraordinaire Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres actifs, d'honneur ou bienfaiteurs, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l'article 10 y compris la notion de quorum, de procuration et de vote. L'assemblée générale extraordinaire se prononce sur les points suivants : – modification des fonctionnements ou des statuts de l'association, – dissolution de l'association. L'assemblée générale extraordinaire ne se prononce pas sur le renouvèlement du bureau, sauf en cas de vacances totales. Article 12 – Dissolution En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale extraordinaire, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci, et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

Publié le vendredi 18 mai 2012 par nathalie

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